1. Qui sommes-nous ?

Adresse du site: https://oserenlangueetrangere.com

Propriétaire, Créateur, Responsable publication, Webmaster: Agnieszka HOCMARD – contact@oserenlangueetrangere.com

Le responsable de publication est une personne physique.

Hébergeur: PlanetHoster – 4416 Louis – B. – Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://oserenlangueetrangere.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://oserenlangueetrangere.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Agnieszka Hocmard, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://oserenlangueetrangere.com est mis à jour régulièrement par Agnieszka Hocmard. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site https://oserenlangueetrangere.com a pour objet de fournir des articles de blog.

Agnieszka Hocmard s’efforce de fournir sur le site https://oserenlangueetrangere.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://oserenlangueetrangere.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://oserenlangueetrangere.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les informations disponibles sur le site https://oserenlangueetrangere.com qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, images, téléchargements, autres éléments de contenu, sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive d’Agnieszka Hocmard. Ils ne peuvent en aucun cas être utilisés sans accord écrit préalable.

Crédit photo: CANVA

6. Limitations de responsabilité

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Agnieszka Hocmard se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Agnieszka Hocmard se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffament, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78 – 87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://oserenlangueetrangere.com, peuvent être recueillies: l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://oserenlangueetrangere.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Agnieszka Hocmard ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://oserenlangueetrangere.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://oserenlangueetrangere.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité, avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Il est également possible de se désinscrire de l’e-mail liste du site grâce à un lien situé en bas de chaque mail envoyé.

Aucune information personnelles de l’utilisateur du site https://oserenlangueetrangere.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Agnieszka Hocmard et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://oserenlangueetrangere.com .

Les base de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

En cas de fuite de données, l’ensemble des personnes présentent dans nos fichiers seront immédiatement prévenues par mail. De plus, nous mettrons tout en place pour trouver les raisons de la fuite et la stopper le plus rapidement possible.

8. Formulaire de contact et formulaires de téléchargement de nos guides

Vous acceptez que les données collectées via ces formulaires soient stockées par Oser en langue étrangère pour un besoin purement pratique (dans le cas où Oser en langue étrangère devrait vous recontacter si nécessaire). Ces données ne seront pas transmis à des tiers. Vous pouvez à tout moment les consulter, les modifier ou les supprimer en nous contactant: contact@oserenlangueetrangere.com

9. Commentaires et leurs conditions de modération

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Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire concerné:

  • commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides
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  • commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur

10. Liens hypertextes et cookies

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